Série de séances kiné :
accord préalable, bilans, calendrier.
Indiquez la situation de rééducation, le nombre de séances prescrites et vos jours de séance. L'outil place la série dans le calendrier, signale la séance qui demande un accord préalable, les bilans-diagnostics facturables et la fiche à adresser au prescripteur.
Aucune donnée patient. L'outil ne demande ni nom ni information clinique, n'envoie rien et n'enregistre rien.
C'est un outil administratif : il rappelle la nomenclature, il ne dit pas combien de séances sont utiles au patient. Le texte de la NGAP fait foi, et votre caisse tranche en cas de doute.
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La prescription
Jours de séance
Les 14 rééducations soumises à référentiel
Pour ces situations, la Haute Autorité de santé a validé un nombre de séances au-delà duquel un accord préalable du service médical est nécessaire. Les libellés sont recopiés de la NGAP en vigueur du 21/06/2026, titre XIV, chapitre II, article 1. L'ancien chapitre V qui les regroupait a été abrogé par la décision UNCAM du 14/12/2023 : le seuil figure désormais sous chaque acte.
| Situation | Accord préalable |
|---|---|
| Rééducation dans le cadre de la prise en charge d'une lombalgie commune | À partir de la 16e séance, ou de la 31e si 30 séances pour lombalgie commune ont été prises en charge dans les 12 mois précédents |
| Rééducation dans le cadre de la prise en charge d'une cervicalgie non spécifique sans atteinte neurologique | À partir de la 16e séance, ou de la 31e si 30 séances pour cette cervicalgie ont été prises en charge dans les 12 mois précédents |
| Rééducation dans le cadre d'un traumatisme récent du rachis cervical sans lésion neurologique | À partir de la 16e séance selon la NGAP (traitement habituel de 1 à 10 séances) |
| Rééducation après libération du nerf médian au canal carpien | Avant de commencer le traitement |
| Rééducation des conséquences d'une fracture de l'extrémité distale des deux os de l'avant-bras | À partir de la 26e séance |
| Rééducation des conséquences d'une fracture avec ou sans luxation du coude chez l'adulte | À partir de la 31e séance |
| Rééducation dans le cadre d'une tendinopathie de la coiffe des rotateurs non opérée | À partir de la 26e séance |
| Rééducation après réinsertion et/ou suture d'un ou de plusieurs tendons de la coiffe des rotateurs de l'épaule, par arthroscopie ou abord direct | À partir de la 51e séance |
| Rééducation des conséquences d'une fracture non opérée de l'extrémité proximale de l'humérus | À partir de la 31e séance |
| Rééducation des conséquences d'une entorse externe récente de cheville-pied | À partir de la 11e séance |
| Rééducation après arthroplastie du genou par prothèse totale ou uni-compartimentaire | À partir de la 26e séance |
| Rééducation après reconstruction du ligament croisé antérieur du genou | À partir de la 41e séance |
| Rééducation après méniscectomie isolée, totale ou subtotale, par arthroscopie | À partir de la 16e séance |
| Rééducation après arthroplastie de hanche par prothèse totale | À partir de la 16e séance |
Pour le traumatisme récent du rachis cervical, la page d'information d'ameli, mise à jour le 14/12/2021, indique la 11e séance. Le texte de la nomenclature en vigueur indique la 16e. L'outil suit le texte et le signale ; en cas de doute, la caisse tranche.
Quand la prescription initiale dépasse le seuil, la demande d'accord préalable se fait dans les mêmes conditions, accompagnée de la prescription et d'un argumentaire. Les rééducations qui ne relèvent d'aucun de ces référentiels ne demandent pas d'accord préalable lié au nombre de séances.
Quand facturer le bilan-diagnostic kinésithérapique
La cotation du bilan est forfaitaire. Elle s'applique pour une série de 1 à 10 séances, puis à la 30e séance, puis toutes les 20 séances. Pour la rééducation des conséquences des affections neurologiques et musculaires, hors atteintes périphériques radiculaires ou tronculaires, le rythme est différent : au début, puis à la 60e séance, puis toutes les 50 séances.
Quand écrire au médecin prescripteur
- Dès le début du traitement : une fiche synthétique du bilan initial, avec l'évaluation, le diagnostic kinésithérapique et le protocole précisant le nombre de séances.
- Au terme d'un traitement d'au moins 10 séances : une fiche synthétique de fin, qui porte le cas échéant les motifs et les modalités d'une prolongation.
Sources
- NGAP, version en vigueur du 21/06/2026, titre XIV (Assurance Maladie).
- Demande d'accord préalable, ameli.fr, page du 14/12/2021.
La fiche au prescripteur, rédigée en une minute
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